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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONVIVIAL
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FONDANT BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDANT BIO
CONVIVIAL S.A

Numéro de dépôt :
3059564
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2010

Présentation de la marque FONDANT BIO

Déposée le 18 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CONVIVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONDANT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONVIVIAL domicilié(e) ZI Vichy Rhue, 03300 CUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 499 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques CHANET - France.

La marque FONDANT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDANT BIO est expirée depuis le 18 octobre 2010.

CONVIVIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE CADRE DE CHAROLAIS , LE PRESSÉ DE CHAROLAIS , CARPACCIOLE , Fondant de Charolais , PARFAIT DE CHAROLAIS , FONDANT DE VEAU , CHAROLYS , EFFEUILLÉ DE BOEUF , FONDANT DE CHAROLAIS , CONVIVIAL


CONVIVIAL S.A - ZI Vichy Rhue, 03300 CUSSET - France - SIREN 350499398


CABINET Jacques CHANET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Viandes, préparations à base de viande, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.